Dernière mise à jour : 26 juillet 2026
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'utilisation du Site BookSeed Learning & Co. Toute navigation implique l'acceptation des présentes CGU.
2. Services proposés
Le Site présente les ateliers, forfaits, programmes RSE et contenus éditoriaux de BookSeed. Il permet notamment l'inscription en ligne, la prise de contact et l'abonnement à une newsletter.
Les prestations pédagogiques elles-mêmes font l'objet de conditions particulières / devis / fiche d'inscription. Lorem ipsum — renvoyer vers CGV ateliers dès qu'elles existent.
3. Accès au Site
Le Site est accessible 24 h/24 dans la mesure du possible. Improved Agency et BookSeed peuvent suspendre l'accès pour maintenance. Aucune garantie de disponibilité continue n'est donnée.
4. Comportement de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes dans les formulaires, à ne pas porter atteinte au Site (intrusion, spam, usurpation) et à respecter les droits des tiers et des enfants.
5. Inscriptions & autorisation parentale
L'inscription d'un enfant est réservée au parent ou tuteur légal, qui atteste de sa qualité et de l'exactitude des informations. L'équipe BookSeed confirme les places sous réserve de disponibilité.
6. Tarifs
Les forfaits affichés (Découverte, Duo, Mensuel, Trimestriel, Semestriel) sont indicatifs jusqu'à confirmation. Les montants sont en FCFA. [À COMPLÉTER — TVA / modalités de paiement / remboursement.]
7. Propriété intellectuelle
Voir les Mentions légales. Toute extraction non autorisée du contenu est interdite.
8. Données personnelles
Traitement décrit dans la Politique de confidentialité et la Politique cookies.
9. Responsabilité
BookSeed et ses prestataires ne sauraient être responsables des dommages indirects liés à l'usage du Site. Les liens externes (réseaux sociaux, messagerie) relèvent de leurs éditeurs respectifs.
10. Modification des CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version en ligne fait foi à la date indiquée en tête de page.
11. Droit applicable
Droit camerounais. Litiges : tribunaux de [Douala / Yaoundé — À COMPLÉTER], après tentative de règlement amiable.
12. Contact
BookSeed : +237 691 17 80 46 — [email]
Technique : Improved Agency SARL — contact@improvedagency.com — +237 692 04 12 81